La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 7 décembre 2023 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

FINANCES

l- Fixation des tarifs des services publics locaux 2024 ;

2- Budget général 2024 de la commune : autorisation du Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2023 ;

3- Référentiel M57 au 01/01/2024 – Règlement Budgétaire et Financier (RBF) du budget principal

4- Résidence seniors Danielle Darrieux :avenant n°4 à la convention de partenariat avec l’OSCD pour la mise en œuvre du projet d’animation et de vie sociale ;

5- Demande de subvention au titre du DSIL pour la rénovation du restaurant scolaire de La Souchais ;

6- Demande de subvention au titre du DSIL, du fonds vert et de l’ADEME pour la rénovation énergétique de la mairie ;

TRAVAUX – URBANISME

7- Avis sur le projet du périmètre délimité des abords (PDA) au titre de la législation relative aux monuments historiques : Eglise Saint Martin ;

8- Approbation du Plan Guide de la Commune ; Continuer la lecture →

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 2 novembre 2023 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR:

PRESENTATION DU PROJET DE PLAN GUIDE PAR l’ADDRN

FINANCES

l- Budget Général 2023 (M14) : décision modificative № l ;

2- Fixation du coût par élève de 2022 ;

3- Budget Général de la Commune : plan d’amortissement à compter du 01/01/2024 ;

4- Budget Général2023 : mise en place d’une Autorisation de Programme (AP) N » 084 « Mission de maîtrise d’œuvre – Opération Requalification du centre bourg » ;

5- Signature d’une convention avec l’OSCD dans le cadre de la mise en œuvre de son projet social 2023;

6- Rénovation énergétique des salles omnisports : demande de subvention à l’ADEME ;

TRAVAUX – URBANISME Continuer la lecture →

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 22 juin 2023 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR:

ÉCHANGES

l- Carrière de la maison Noulet à Revin : 6 ans après l’enquête publique, le Préfet autorise le stockage de déchets et le comblement du plan d’eau : présentation et discussion des enjeux ;

FINANCES

2- Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) : convention 2023 entre la Mission Locale et la Commune de Donges ;
3- Fixation des tarifs des services publics locaux – activités culturelles, restauration scolaire, animations
sportives et salles communales ;
4- Budget Général 2023 : admission en non-valeur de créances irrécouvrables ;
5- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « L’Outil En Main » dans le cadre de sa création ;
6- Budget Général : adoption du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2024 ;
7- Tarifs du mini-séjour organisé du 14 au 18 août 2023 ;

URBANISME – TRAVAUX

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