Archives de catégorie : Écho du conseil

Ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 30 mars 2023 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

FINANCES

  1. Budget Général 2023 : fixation des taux des trois taxes « ménages » pour 2023 ;
  2. Budget Général 2023 : approbation du Budget Primitif (M 14) ;
  3. COS Local de Donges : avenant à la convention financière triennale 2019-2022 ;
  4. Budget Général 2023 : attribution des subventions aux associations pour 2023 ;

Continuer la lecture

Conseil municipal du 23 février 2023 intervention sur l’incident TOTAL fin d’année 2022

Cedralis c’est quoi?

Extrait du site internet de la ville au 26/02/2023

cedralis actu

LE LOGICIEL D’ALERTE CEDRALIS

La commune de DONGES a acquis en 2018 un système d’alerte à la population – Cedralis. 
Il s’agit d’un système qui complète les systèmes d’alertes nationaux qui existent notamment en cas d’accident industriel (sirènes PPI, messages radio sur France Bleu Loire Océan 88,1 Mhz).

Plus d’infos en cliquant ici.

Ce système répond à l’obligation légale de prévention, d’alerte et de sécurisation de la population de la ville de Donges. Il peut être activé dans deux situations :

Alerte :

La diffusion d’alerte face aux risques majeurs (risque naturel, industriel, sanitaire, humain). Cette utilisation est soumise à une autorisation de la part du Préfet.

  • Un message est adressé sur toutes les lignes téléphoniques répertoriées dans l’annuaire (pages blanches et jaunes, environ 2 300 contacts).
  • Un message adressé par SMS ou Mail – une inscription auprès de la mairie est nécessaire.

Information :

Solution d’information d’une situation anormale : d’un épisode de pollution atmosphérique, d’un plan canicule, d’intempéries, etc. Cette fonctionnalité n’est pas une obligation réglementaire et nécessite l’accord des habitants pour recevoir les messages de sécurité.

Les Dongeois sont  invités à s’inscrire en Mairie ou via le site internet dédié afin de fournir numéros de téléphone portable, numéro de téléphone ligne rouge et de signer leur autorisation d’usage de ces numéros

Toute vérité est bonne à dire même sous les invectives du maire!

A chaque conseil municipal, le maire affiche mépris et agressivité envers ceux et celles qui osent être en désaccord sur les délibérations. Ce n’est plus seulement une question d’idées, les échanges qui pourraient être sereins deviennent conflictuels envers ceux qui osent le contredire. Le silence de ses colistiers nous inquiète aussi, comment cautionner un tel état de faits ? Le mépris et l’agressivité du maire expliquent mieux toutes les démissions successives des femmes qui s’étaient engagées dans son équipe. La teneur des propos est de plus en plus inquiétante, à quoi faut il s’attendre d’ici la fin du mandat ?

Conseil municipal du 23 février 2023- intervention Mikaël DELALANDE – OSCD

Conseil Municipal du 23 février 2022 – Intervention de Christine MISIN Rapport d’orientation budgétaire

INTERVENTION CONSEIL MUNICIPAL FEVRIER 2023

Dans la première partie de cette présentation, il est fait état :

Continuer la lecture

Ordre du jour du conseil Municipal du jeudi 23 février 2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu Ie Jeudi 23 février 2023 à 20 heures

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GENERALES

  1. Démission d’un membre du Conseil Municipal — Installation d’un nouveau conseiller;
  2. Constitution de commissions communales – représentation communale au sein d’établissements et organismes publics : désignation d’un nouveau membre ;

FINANCES

  1. Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) du Budget Général ;
  2. Budget Général 2023 de la Commune : autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2022 : délibération modificative ;
  3. Versement d’une contribution exceptionnelle au budget du syndicat mixte du Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) ;
  4. Fourniture de produits d’entretien et de consommables et acquisition de machines de nettoyage : convention constitutive de groupement de commandes – autorisation de signature ;
  5. Acquisition de matériels d’espaces verts neufs et d’occasion : convention constitutive de groupement de commandes —autorisation de signature ;
  6. Acquisition de véhicules légers neufs ou d’occasion particuliers et utilitaires : convention constitutive de groupement de commandes — autorisation de signature ;
  7. Acquisition et maintenance de matériels audio-vidéo et d’éclairage : convention constitutive de groupement de commandes – autorisation de signature ;
  8. Politique de l’Habitat : avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Carène pour la période 2022-2027 ;
  9. Bonne Nouvelle : cession de la parcelle cadastrée section YD n° 114 à la Carène en vue de réaliser une nouvelle station d’épuration des eaux usées ;

ENFANCE -JEUNESSE

  1. Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’Office Socio-Culturel de Donges (OSCD) ;

SOCIAL

  1. Convention partenariale avec l’Association PACTES ;
  2. Désignation des élus participant au Conseil d’Administration de l’Association PACTES

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de postes permanents et mise à jour du tableau des effectifs ;
  2. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L 22 du CGCT) ;
  3. Questions

Une prime de 600€ par an pour les délégués du personnel !

Au cours du dernier conseil municipal, nous avons voté contre le régime indemnitaire proposé par monsieur CHENEAU qui inclut une prime de 600€ par an pour les délégués du personnel. Monsieur Perrin nous a rejoint sur cette position. Les primes accordées par la ville sont attribuées suivant les fonctions et l’engagement professionnel des agents. Être délégué du personnel n’est pas une fonction, c’est un engagement au service des agents de la ville, en toute indépendance et transparence. Peut-on assumer son mandat de délégué dans ces conditions ?

Continuer la lecture

Le maire veut donner un coup de pied dans l’OSCD !

Après l’annonce surprise de la reprise des activités enfance et jeunesse par la ville, nous étions intervenus lors du conseil municipal du mois de novembre en demandant au maire de reconsidérer l’OSCD comme un acteur majeur dans l’organisation des diverses activités pour les Dongeois. Malheureusement, lors du dernier conseil municipal le 15 décembre, les propos violents qui ont été tenus à l’égard de l’OSCD ne permettent pas d’envisager un débat serein et constructif pour les prochaines semaines.

De graves accusations ont été portées sur la non-transparence, et les propos tenus ne rassurent pas sur une éventuelle reprise de concertation et de confiance :

Propos de Monsieur Le Maire :

  • « Il était temps de mettre un coup de pied dans la fourmilière »
  • « Le chantage se retournera contre ses auteurs »
  • « Un pistolet sur la tempe »
  • « Des difficultés dont certains dirigeants se sont mis eux même »

Pourtant, deux représentants de la ville, monsieur Daniel SIMON (qui a été vice-président) et monsieur Didier RIAUD, ont siégé au conseil d’administration et au bureau de l’association, la majorité a d’ailleurs curieusement décidé de les remplacer !

Le maire a toujours assisté aux assemblées générales tous les ans sans que ne soit relevée la moindre demande, la moindre difficulté entre l’OSCD et la ville ! Continuer la lecture

Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 15 décembre 2022 à 20 heures
dans la salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES
l. Election d’un nouvel adjoint ;
2. Constitution de commissions communales : désignation d’un nouveau membre ,
3. Représentation communale au sein de l’OSCD ;
FINANCES
4. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement « Les Tainières » (M4) 2022 :
admissions en non-valeur de créances irrécouvrables ;
5. Centre d’Accueil des Travailleurs en Déplacement «Les Tainières» : modification de l délibération n° 3
du 22 septembre 2022 concernant la vente de mobil-homes ;
6. Budget annexe du Centre d’Accueil des Travailleurs en déplacement «Les Tainières» (M4)
approbation de la décision modificative n » 2 de 2022 ;
7. Budget général 2022 : admissions en non-valeur de créances irrécouvrables ;
8. Budget général 2022 : apurement du compte 1069 ;
9. Budget général 2022 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Franco-Ukrainienne « TRYZUB » ;
10. Fixation du coût par élève de 2021,
11. Budget Général 2022 : Décision Modificative n° 2 de 2022,
12. Fixation des tarifs des services publics locaux 2023 ;
13. Budget général 2023 : autorisation au Maire d’engager et mandater les dépenses dans la limite du
quart des crédits inscrits à la section d’investissement de 2022 ;
14. Montant de l’attribution de compensation (AC) 2022 ;
15. Signature d’une convention de regroupement pour le dépôt de dossiers de demandes de Certificats
d’Economies d’Energie (CEE) CertiNergy ;
URBANISME – TRAVAUX

Continuer la lecture

Conseil municipal du 3 novembre 2022 – Politique jeunesse

La majorité municipale a décidé de municipaliser des activités de l’OSCD, dont celles de la maison des jeunes à partir du 1er janvier. N’ayant pas eu le loisir de débattre sur les propositions de la majorité, nous avons déclaré être dubitatifs sur le texte qui n’est qu’une succession de mots, de répétition et de concepts sans réels projets pour les jeunes qui se résument à « l’outil en main », « l’histoire et l’identité de la Bretagne » et le recours aux agents de la ville pour faire découvrir leurs métiers ! Nous avons rappelé que l’animation c’est un métier ! Devant l’absence d’un document abouti, l’absence d’une étude, les élus mieux vivre à Donges se sont abstenus.

Continuer la lecture