La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 27 juin 2024 à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour
FINANCES
l. Bilan de la politique foncière 2023 ;
2. Budget Général2023 (M14) : Bilan des actions de formation des élus 2023 ;
3. Budget Général 2023 (M14) : Approbation des comptes de gestion 2023 ;
4. Budget Général 2023 (M14) : Approbation du compte administratif 2023 ;
5. Budget Général 2023 (M14) : Affectation du résultat 2023 ;
6. Budget Général 2024 (M57) : Attribution d’une subvention à l’Union Cycliste Dongeoise – Grand Prix Cycliste ;
7. Modifications relatives au droit de stationnement ;
8. Fixation des tarifs des services publics locaux : activités culturelles, animations sportives et salles communales;
9. Signature d’une convention pluriannuelle 2024-2026 avec l’OSCD dans le cadre de la mise en œuvre de son projet social;
ENFANCE-JEUNESSE
10. Révision des tarifs des accueils périscolaires, extrascolaires, de restauration scolaire et de la Maison des Jeunes;
11. Convention de mise à disposition d’un terrain privé pour la mise en œuvre de camps pour les enfants,
12. Convention de mise à disposition des locaux de restauration scolaire et de ta cour de l’école de l’OGEC école Saint-Joseph au profit de la Ville de Donges ;
13. Convention accord de réciprocité dérogation scolaire entre la Ville de Donges et de Prinquiau ;
14. Convention de participation financière aux dépenses de fonctionnement de l’Ecole Saint-Joseph ;
15. Avenant contrat de prestations livraison de repas pour le multi accueil entre la Ville de Donges et API restauration
URBANISME
16. Revin : acquisition de deux parcelles bâties à un propriétaire privé en vue de réaliser une aire de jeux et de loisirs ;
CULTURE
17. Autorisation du désherbage des collections de la médiathèque ;
18. Approbation de la convention avec l’association « Thé Gamblers » relative à l’organisation de ta manifestation Rock’N’Roll et Gasoline ;
ACTION SOCIALE
19. Contrat Local de Santé Intercommunal : transfert de compétence ;
RESSOURCES HUMAINES
20. Instauration de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (IFCE) ;
21. Gestion financière des agents pendant les séjours enfance-jeunesse ;
22. Autorisation à avoir recours à l’apprentissage,
23. Modification du tableau des effectifs ;
DIVERS
24. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT) ;
25. Questions diverses.